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Un peu de vocabulaire

Avant de qualifier juridiquement la cryptomonnaie, il est pertinent de s’entendre sur le vocabulaire. Puisque les définitions peuvent diverger selon les auteurs, nous allons retenir celles répertoriées par le Groupe d’action financière (GAFI)[1], Financial Action Task Force(FATF) en anglais, dans un rapport publié en 2014[2].

 
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Qu'est-ce qu'une monnaie virtuelle ?

Les « monnaies virtuelles » (virtual currencies) sont des représentations numériques d’une valeur qui peuvent être échangées par voie électronique. Elles ont pour fonction d’être, soit un moyen d’échange, une unité de compte, une réserve de valeur, ou bien une combinaison de ces fonctions. Elles peuvent être convertibles (open) comme le Bitcoin, le e-Gold et le WebMoney ou non-convertibles (closed) comme les Q Coins, les Projet Entropia Dollarset les World of Warcraft Gold (WoW Gold).

Une monnaie virtuelle est convertible si elle a une valeur équivalente en monnaie fiduciaire et qu’elle peut être échangée contre cette dernière. Les monnaies virtuelles non convertibles sont conçues pour le monde virtuel. Par exemple, les Amazon Coins sontutilisés exclusivement sur le site Amazon.comet les WoW Goldsont conçus seulement pour le World of Warcraft, un jeu de rôles en ligne massivement multijoueurs (JDRMM). Les monnaies virtuelles n’ont cours légal dans aucune juridiction. Cela constitue la différence majeure avec les monnaies fiduciaires.

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Qu'est-ce qu'une monnaie fiduciaire ?

La monnaie fiduciaire ou la monnaie nationale est nommée en anglais: fiat currency, real currency, real moneyou national currency. Il s’agit de l’argent d’un pays prenant la forme de billets ou de pièces de monnaie. Seul le souverain peut frapper la monnaie, autrement dit l’émettre, lui octroyant ainsi une valeur légale. Elle constitue un moyen de paiement qui a cours légal, c’est-à-dire qui confère la force libératoire au paiement effectué.[3]Par exemple, au Québec, les offres de paiement de monnaie ayant cours légal ont un pouvoir libératoire[4]tout comme le paiement par chèque certifié ou carte de crédit[5]. Ainsi, un débiteur qui paie avec de la monnaie une dette au créancier n’est plus tenu à cette dette.

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Qu'est-ce qu'une monnaie électronique ?

La monnaie électronique (e-money) est la représentation numérique d’une valeur monétaire exprimée en monnaie nationale.[6]

En fait, cette valeur est directement stockée dans des appareils électroniques ou des réseaux de communication tels que le téléphone portable, une tablette tactile, une carte sans contact, un disque dur ou un serveur et elle est transférable électroniquement. La carte prépayée est l’exemple le plus courant. Grâce à cette monnaie, le consommateur peut effectuer des achats, dont ceux en ligne, sans partager ses renseignements personnels ou bancaires à la différence des paiements électroniques. Au Canada, c’est la Banque du Canada qui conçoit la monnaie électronique, l’émet et la supervise.[7]

Notons que cette monnaie est incluse dans le terme monnaie numérique (digital currency) qui englobe aussi les cryptomonnaies.[8]

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Qu'est-ce qu'une monnaie alternative ?

Une monnaie alternative ou une monnaie locale est une monnaie frappée localement. Puisque l’utilisation de la cryptomonnaie n’est pas délimitée à une région ou à une ville, elle ne pourrait se qualifier ainsi. La monnaie locale a pour but de créer un lien communautaire fort au sein d’une région. Elle est utilisée par les commerçants et les clients de la région.[9] On recense aujourd’hui plus de 4 000 monnaies locales.[10] Cette forme de monnaie a été utilisée, notamment en Europe et aux États-Unis.[11]

Prenons par exemple les Ithaca hours. Ces monnaies alternatives ont été créées à Ithaca, une municipalité de l’État de New York.[12]

En France, il existerait une quarantaine de monnaies locales. Parmi celles-ci, il y a l’abeille, la bou’sol, la soNantes, le sol violette et l’eusko.[13]Un exemple plus proche de nous est le dollar de Salt Springs. Il se présente sous la forme de billets utilisables uniquement sur cette île en Colombie-Britannique.[14]

Au Québec, un organisme à but non lucratif nommé « Monnaie locale complémentaire Québec » (MLC-Québec) a pour projet de mettre en place une monnaie locale complémentaire[15], soit le Billet local d’échange (BLÉ), dans la ville de Québec et sa région. Dans le but d’encourager son utilisation, les consommateurs qui se procurent des BLÉS dans une banque d’échange ont un bonus de 5% par rapport au dollar canadien. Cela veut dire que pour 100 dollars canadiens nous obtenons 105 BLÉS.[16]

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Qu'est-ce qu'une cryptomonnaie ?

Il s’agit d’une monnaie virtuelle convertible décentralisée qui est protégée par la cryptographie. Son existence repose sur la technologie de la chaîne de blocs. La fonction de cette technologie est notamment celle d’un registre comptable.[17] Grâce à cette technologie, toutes les transactions sont enregistrées sur un réseau public décentralisé[18] et elles sont distribuées aux membres du réseau[19]. Dans le cas des bitcoins, il faut le consensus pour que la transaction soit ajoutée à la chaîne de blocs.[20]

Le mécanisme du consensus du bitcoin est la preuve de travail[1] (PoW, cf. Les enjeux de gouvernance). Contrairement à la monnaie fiduciaire qui est émise par le souverain, un bitcoinest émis à la suite d’une activité appelée « minage »[21] où les mineurs doivent valider les opérations.[22] Cette activité est également requise pour approuver une transaction en bitcoins.[23] Ensuite, la cryptomonnaie est convertible puisque nous pouvons l’échanger contre des monnaies fiduciaires. Finalement, à la différence de ces dernières, la cryptomonnaie est décentralisée, car il n’y a pas d’émetteur unique.[24] Elle n’implique ni la banque ni l’État[25]: aucune autorité centrale ne la contrôle ou ne l’administre[26]. D’ailleurs, l’absence de tiers de confiance[27] est l’une de ses principales caractéristiques.[28]

Cela a notamment pour conséquence de diminuer les coûts reliés aux transactions. En revanche, elle ne peut donc pas offrir la sécurité de la banque[29], soit le remboursement d’un paiement effectué en réponse à une requête.[30]

La cryptomonnaie est plutôt basée sur la confiance[31] accordée au réseau[32], décrit souvent comme un système trustless[33] ou de pair à pair (P2P).[34] Enfin, contrairement à la monnaie fiduciaire, il n’y a pas de marchés de crédit ni de taux d’intérêt pour les bitcoins.[35]

2018/07/28 - Émmanuelle Cloutier